jeudi 13 octobre 2011

Sénat - La chambre immobile (ou pas…) #3

Il y a peu, on pouvait lire sous des plumes socialistes qu’il fallait supprimer le Sénat. Le discours a changé depuis quelques jours, on s’en doutait, et c’est donc une toute autre partition que joue Jean-Pierre Bel, pensionnaire du Plateau depuis la victoire de la Gauche : « Je veux que notre assemblée soit confortée dans ses prérogatives, restaurée dans son rôle de représentant des élus locaux et des territoires, rénovée dans son mode de fonctionnement » a-t-il ainsi expliqué dans une allocation prononcée le 11 octobre devant l’hémicycle de la Haute assemblée.

Réforme des collectivités, qualité de la loi, tout y passe, même l'intention de réduire à 10 sénateurs l'effectif minimum pour constituer un groupe politique, un clin d'oeil qui rappelle 1988 et une mesure du même ordre pour permettre au PCF de sauver la face.


Le Sénat doit être particulièrement attentif à « la qualité et à la nécessité de la loi » a estimé le Président, qui souhaite voir le Sénat débattre « de propositions de lois de simplification, élaborées en concertation avec les associations d’élus locaux » pour alléger « les normes qui pèsent sur les collectivités territoriales ».

Dans le respect d’un « bicamérisme assumé », Jean-Pierre Bel a appelé le Gouvernement à faire un usage « parcimonieux » de la procédure d’examen accéléré des textes. Il a également demandé au Gouvernement de communiquer au Sénat un calendrier prévisionnel semestriel des textes à venir en discussion au Parlement.

« L’urgence et la mutation écologiques s’imposent à nous » a analysé Jean-Pierre Bel, qui soutient la création de « deux nouvelles commissions » dont une commission du développement durable. Le Président du Sénat a, par ailleurs, proposé la création d’une délégation à l’outre-mer. Il a, dans le même temps, confirmé sa volonté d’abaisser à 10 sénateurs le seuil pour constituer un groupe politique.

S’agissant des territoires, Jean-Pierre Bel estime que « la réforme territoriale doit être abrogée et entièrement repensée » et souhaite voir le Sénat jouer « un rôle de premier plan » dans la relance d’une décentralisation qui doit « reprendre sa marche en avant ». Par ailleurs, des états-généraux des territoires pourraient être organisés par le Sénat dès cet hiver.

Jean-Pierre Bel veut également réformer l’institution et a demandé à ce que le budget du Sénat soit revu à la baisse, en volume, pour l’an prochain. « Nous avons à nous pencher sur les critiques qui ont été émises à l’égard de notre fonctionnement et à l’égard des sénateurs eux-mêmes, a affirmé le Président, nous ne pouvons refuser d’aborder ce sujet. Un groupe de travail devrait rapidement s’en saisir » a-t-il annoncé.

source : LePost.fr

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Marc Guidoni