samedi 10 octobre 2009

Le Code civil, généalogie en perspective (mis à jour)


Après la révolte, la terreur et le chaos, 1789 accouche du Consulat. Et Bonaparte l’annonce : « La Révolution est finie ! ». Vient le temps de consolider ses acquis, le temps de construire un projet de société au-delà des pistes politiques du Contrat Social. Il faut écrire ces nouvelles règles du jeu, il faut écrire le droit.


Écrire c’est, avec des mots et des phrases, donner un corps à des propositions. Écrire, c’est aussi donner du sens. Écrire la loi, ce n’est pas le travail du législateur, ni même celui du juriste. Au cœur de son temps, le législateur écoute et réfléchit aux besoins exprimés par le Peuple, tandis que le juriste le conseille sur les moyens de les satisfaire. Écrire la loi, c’est traduire en langage des dispositifs complexes, qui restent parfois inexplicables.

Et pourtant … Le Code Civil a deux cents ans.

Sans s’attarder sur les travaux préparatoires, nous parcourrons l’histoire de ce grand petit livre, mettant en perspective son contenu avec les bouleversements sociaux et économiques qui ont pu le pénétrer, et ceux qui aujourd’hui essaient d’y figurer.

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Marc Guidoni